1. Mentions légales
Por ahora solo existe la versión francesa, que es la que prevalece.
Site kontivo-ad.com : présentation et vente du logiciel Kontivo, édité par ScolaTools.
Éditeur du site et vendeur
Jérémy Grenier EI (entrepreneur individuel, micro-entreprise), nom commercial ScolaTools
SIRET : à compléter après l’immatriculation
Adresse : adresse de l’entreprise ou de sa domiciliation
Courriel : contact@kontivo-ad.com
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication : Jérémy Grenier.
Kontivo est vendu sous forme de licences d’un an, aux conditions de la page Conditions générales de vente et de licence.
Hébergeur
OVH SAS (OVHcloud), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com.
Paiement
Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, D02 H210, Irlande. Les données de carte bancaire sont saisies sur les pages de Stripe : l’éditeur n’y a jamais accès.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site et du logiciel Kontivo est une œuvre protégée par le droit d’auteur : logiciel, interface, textes, documentation, captures, logos et images. © 2026 Jérémy Grenier, tous droits réservés. Sauf accord écrit préalable, toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite (Code de la propriété intellectuelle, articles L122-4 et L335-2 et suivants). L’usage de Kontivo est régi par sa licence.
Microsoft, Windows et Active Directory sont des marques du groupe Microsoft. Kontivo est un logiciel indépendant, ni produit, ni approuvé, ni soutenu par Microsoft. SIECLE et ONDE sont des applications du ministère de l’Éducation nationale ; Pronote et EcoleDirecte sont des marques de leurs éditeurs respectifs. Ces noms sont cités pour désigner les formats de fichiers reconnus.
Crédits
Police Bricolage Grotesque (licence SIL Open Font), hébergée par le site.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Responsabilité et droit applicable
La responsabilité liée à l’usage de Kontivo est régie par les conditions générales de vente et de licence. Le site est soumis au droit français.